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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA
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NOVALIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVALIS
PEINTURES INNOVA, SA

Numéro de dépôt :
4256063
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2026
NOVALIS de PEINTURES INNOVA

Présentation de la marque NOVALIS

Déposée le 11 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA domicilié(e) ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS Cx - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEINTURES INNOVA, SA domicilié(e) ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS Cx - France.

La marque NOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIS arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

PEINTURES INNOVA a également déposé les autres marques suivantes : REGULSATIN , DERMAXANE , NOVAPRET , MIXOVA , NOVAPERLE , FIXOFER , STILL , LA COULEUR A L'INFINI , IDR PUR , R PUR


PEINTURES INNOVA, SA - ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS Cx - France - SIREN 322747452


PEINTURES INNOVA, SA - ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS Cx - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détèrioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.